Règlement intérieur

1. Limitation du But

L’association peut organiser tout évènement relatif aux jeux, à l’exception des jeux permettant de gagner de l’argent et des sports.

Les jeux dits d’argent sont autorisés à condition qu’ils ne permettent pas aux joueurs d’en gagner. De plus le Bureau peut fixer une valeur maximale des gains.

Par exemple, il est tout à fait possible d’organiser un tournoi de poker dont l’entrée est payante à la condition que les gains pouvant être remportés ne sont pas monétaires et que leur valeur ne dépasse pas 100 euros par lot.

2. Condition de radiation

La bonne conduite et le respect des règles est de mise au sein de l’association. En cas de non respect des règles, un membre pourra se voir radié de l’association. En particulier, la radiation pourra être prononcée pour les causes suivantes :

  • Insulte
  • Triche
  • Action réprimée par la loi

Celle liste n’est pas exhaustive et le Conseil d’Administration pourra sanctionner tout autre comportement qu’il estimera déplacé.

3. Administration de l’association

3.1. Le Bureau

Le Bureau gère au quotidien l’association.

3.1.1. Le Président

En plus des responsabilités légales et statutaires, le Président est en charge de représenter l’association lorsque cela est nécessaire.

3.1.2. Le Vice-Président

Le Vice-Président supplée le président chaque fois qu’il est absent lors d’une réunion de Conseil d’Administration ou lors de l’Assemblée Générale. Le Président peut aussi lui confier ses pouvoirs pour une période donnée. Cette délégation temporaire de pouvoir devra être notifiée auprès du Secrétaire. Dans le cas où il ne pourrait assurer cette charge, il peut alors à son tour déléguer ce pouvoir à n’importe quel membre actif du Conseil d’Administration.

3.1.3. Le Trésorier

Le Trésorier est responsable des actions comptables de l’association. Il tient les comptes et les présente à l’assemblée Générale.

3.1.4. Le Secrétaire

Le Secrétaire est en charge de la gestion administrative de l’association. Il s’occupe de tenir les listes de membres à jour et de rédiger les comptes rendus de réunion du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales. En cas d’absence, un membre actif volontaire de son choix ou désigné par le Conseil d’Administration pourra assurer cette charge.

3.2. Le Conseil d’Administration

En dehors des assemblées générales, le Conseil d’Administration prend les décisions importantes de l’association. Ses pouvoirs sont définis dans les statuts ainsi que dans les autres articles de ce même règlement intérieur.

4. Les projets

L’association s’organise en projets.
Chaque projet est validé par le Conseil d’Administration. Si le projet engage des frais importants, le Conseil d’Administration peut décider de soumettre la décision à l’assemblée générale.
L’enveloppe maximale et la nature des frais pouvant être engagés dans le projet seront définies lors de la phase de constitution du projet. Si l’enveloppe s’avère insuffisante, une rallonge peut être accordée par le Conseil d’Administration.
Chaque projet se verra affecter un chef de projet. Il aura tout pouvoir sur le projet, y compris celui de déléguer ses pouvoirs, notamment celui d’engager des frais à condition d’avoir obtenu l’approbation du Président et/ou du Trésorier au préalable. Régulièrement le chef de projet informe le Bureau de l’avancement du projet. En cas de dérive mettant en péril le projet, le Bureau pourra procéder à un changement de chef de projet.

4.1. Cas d’un projet proposé par l’association

Le projet est confié par le Bureau à un membre qui souhaite le gérer. Il devient chef de projet et peut constituer son équipe d’organisation parmi les membres volontaires en fonction des besoins du projet et des compétences de chacun. Chaque membre peut, s’il le souhaite, participer au projet sous réserve de la validation de sa candidature par le chef de projet.

4.2. Cas d’un projet proposé par un groupe de membres

Le chef de projet est proposé par le groupe de membres désireux de réaliser le projet. Si cette personne accepte cette fonction, la nomination devra être validée par le Conseil d’Administration pour être effective. Le groupe à l’initiative du projet peut soit en restreindre l’organisation à quelques membres de son choix, soit l’ouvrir à l’ensemble des membres de l’association. Ce choix de fonctionnement doit être défini à la constitution du projet. Pour rendre sa décision de validation, le Conseil d’Administration (ou l’Assemblée Générale) privilégiera néanmoins un projet impliquant l’ensemble des membres de l’association.

4.3. Cas d’une commande

Le Bureau définira les modalités de fonctionnement au cas par cas. Un contrat pourra être établi avec commanditaire.

5. Les cotisations

Les cotisations dépendent du statut du membre :

  • La cotisation d’un membre s’élève à 10 euros ;
  • La cotisation d’un membre actif s’élève à 1 euros ;
  • Les Usagers ne s’acquittent pas d’une cotisation mais payent un  éventuel droit d’entrée aux évènements

Lors de sa première inscription, un membre peut demander à être enregistré directement en tant que membre actif. Pour les autres inscriptions la cotisation sera définie en fonction du statut de l’année révolue. Chaque année avant la fin de l’exercice, le Secrétaire fait la liste des membres effectivement actifs durant l’année, les membres actifs n’ayant pas participer à un projet redeviendront alors simple membre.

6. Avantages des membres

Outre le fait que les membres gagnent les droits définis dans les statuts,  ils bénéficient

  • d’un tarif préférentiel (éventuellement de la gratuité) sur les droits d’entrée pour les évènements payants,
  • d’une priorité sur les évènements à places limitées,
  • de la possibilité  de participer aux évènements réservés aux membres,
  • de bénéficier des tarifs négociés après des partenaires,
  • de tout autre avantage défini par l’association.